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Connaissez-vous les différents types d'assurance responsabilité?
Pas facile la vie d’entrepreneur! Si vous êtes propriétaire ou gestionnaire d’une entreprise, peu importe sa taille, on se doute bien qu’elle vous tient à cœur. Plusieurs aspects d’une entreprise – les produits et services qu’elle offre, ses lieux d’activité, ses employés – l’exposent à des poursuites qui pourraient mener à d’importantes pertes financières. Votre entreprise pourrait-elle survivre à une telle épreuve?
Pas de panique, c’est pour ça qu’on est là! Avec la bonne assurance responsabilité, vous serez protégé en cas de poursuite pour dommages matériels, corporels ou financiers causés à vos clients.
Les trois principaux types d’assurance responsabilité
1. Assurance responsabilité civile générale
Ce type de protection n’est pas réservé aux entreprises. La preuve : c’est une des composantes de toute assurance auto ou habitation.
Dans un contexte d’affaires, cette assurance vous protège contre les frais encourus pour les dommages corporels ou matériels subis par des tiers sur les lieux de votre entreprise ou causés par vos produits ou services. Par exemple, si quelqu’un se blesse sur les lieux de votre entreprise et décide de vous poursuivre parce que l’incident est le résultat prétendu de négligence de votre part, les dépenses découlant des procédures judiciaires (frais de défense ou d’enquête) seraient couvertes par votre assurance responsabilité civile.
Entreprise en démarrage ou grande corporation, vaut mieux être couvert.
2. Assurance responsabilité professionnelle (erreurs et omissions)
L’assurance responsabilité professionnelle, parfois appelée « assurance erreurs et omissions », est destinée aux entreprises offrant des services professionnels, comme les avocats, les comptables, les architectes, les ingénieurs et les professionnels des soins de santé ou de soins esthétiques. Cette couverture vous protège en cas de faute ou de négligence entraînant des dommages corporels ou des pertes financières. Elle couvrira alors les dépenses encourues par l’assuré en cas de poursuite, comme les frais de représentation légale et les indemnités versées au plaignant.
3. Assurance pour administrateurs et dirigeants
Les personnes à la tête d’une entreprise sont soumises à des responsabilités bien précises, surtout dans le cas où l’entreprise fait face à une enquête en lien avec l’environnement, la corruption ou la concurrence déloyale, ou encore dans des cas d’évasion fiscale, de faillite ou de poursuite. Les dirigeants sont également responsables de leurs propres actions, et sont tenus d’agir de manière loyale et diligente et selon l'intérêt supérieur de leur entreprise. L’assurance de responsabilité civile des administrateurs et dirigeants couvre les assurés contre toute conséquence financière découlant de leurs activités de dirigeants.
Quel type d’assurance s’applique aux cas suivants?
1. Un comptable responsable de la préparation des états financiers d’une entreprise fait une erreur en estimant la valeur des propriétés de celle-ci. Les dirigeants de l’entreprise intentent une poursuite contre le comptable fautif.
RÉPONSE : Assurance responsabilité professionnelle
2. Un chiropraticien blesse un patient lors de traitements pour maux de dos, et ce dernier doit être hospitalisé et demeure en invalidité pendant quelques mois. Le patient réclame une importante somme d’argent au chiropraticien.
RÉPONSE : Assurance responsabilité professionnelle
3. En se rendant chez son psychologue, un patient tombe dans l’escalier fraîchement lavé et encore glissant. Le patient réclame des dommages au psychologue.
RÉPONSE : Assurance responsabilité civile générale
4. À la suite de la fermeture d’une entreprise, certains employés licenciés réclament plusieurs mois de salaire à leur ancien employeur.
RÉPONSE : Assurance pour administrateurs et dirigeants
Comment trouver la bonne couverture?
Maintenant que vous êtes un pro de l’assurance responsabilité, assurez-vous d’avoir la bonne protection pour votre entreprise. Utilisez notre outil de soumission en ligneCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre ou contactez votre courtier pour savoir quel type de couverture s’applique à votre situation.
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